Version mise à jour le 19/02/2024
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1. Identifications légales et Publication
Edition et direction de la publication :
Le site cnts.fftir.org (ci-après désigné le « site ») est édité par :
Fédération Française de Tir, association loi 1901, inscrite sous le numéro SIRET : 784 354 409 00046, dont le siège social est situé 38, rue Brunel, 75017 PARIS,
Représentée par son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège.
Téléphone : +33 (0)1 58 05 45 45
Adresse électronique : webmaster@fftir.org
Site internet : https://www.cnts.fftir.org
Hébergement :
PANTHEON
Adresse : 717 California Street, Fl.2, San Francisco, CA 94108
Adresse de support : support@pantheon.io
N° de téléphone : +1-855-927-9387
Conception et réalisation :
Le site est conçu et réalisé par la FFTir, pour le compte du CNTS.
La réalisation et le développement sont réalisés par la société Alithya.
2. Informations légales
Le site a été créé par la FFTir. Les informations regroupées dans ce site sont principalement destinées à une présentation institutionnelle des activités du CNTS et permettre la réservation en ligne des prestations et produits proposées.
Le CNTS se réserve le droit, à tout moment et sans préavis :
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L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur.
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3. Informations figurant sur le site
Le CNTS fournit ces informations à des fins purement informatives. Il n’est tenu qu’à une obligation de moyens en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du site.
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4. Propriété intellectuelle
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5. Liens vers d’autres sites
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6. Dispositions juridictionnelles
Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France.
En cas de litige, les parties devront obligatoirement procéder à une tentative de règlement amiable direct.
Si les parties ne parvenaient pas à un règlement amiable, l’affaire sera protée devant la juridiction française compétente en application des règles de droit nationales en vigueur.